Les conditions générales de vente du site www.casserole-et-poele.comPréambuleLe site www.casserole-et-poele.com est la boutique en ligne de la boutique Coutellerie et Casserolerie Champenoises, géré par la société EURL Coutellerie et Casserolerie, qui est la seule exploitante de ce site, et dont le responsable est M. Fabien Bourly. Toutes prises de commande faites à la boutique par le biais du site internet www.casserole-et-poele.com suppose la lecture et l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.
En conséquence, le consommateur, dit le client, reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique www.casserole-et-poele.com. Le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d'imprimer les présentes conditions générales de vente, étant précisé que la conservation de ce document relève de sa seule responsabilité. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans le cas où les produits acquis sur le site internet www.casserole-et-poele.com auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.
La boutique en ligne gérée par la société EURL Coutellerie et Casserolerie par le biais du site internet www.casserole-et-poele.com mentionne les informations suivantes :
Article 1 : intégralitéLes présentes conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client accepte sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Aucune autre condition générale ou condition spécifique ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales de vente.
Article 2 : objetLes présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations de chaque partie dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par la société EURL Coutellerie et Casserolerie à ses clients.
Article 3 : entrée en vigueur et duréeLes présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date du bon de commande. Les présentes conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens achetés, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société EURL Coutellerie et Casserolerie.
Article 4 : validation électroniqueLe "clic" du client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Article 5 : confirmation de commandeLes informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie électronique au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le client sur son bon de commande. Article 5.1 : armesLe client certifie être majeur pour tout achat d'une arme tranchante lors de l'envoi de la commande. La société EURL Coutellerie et Casserolerie ne saurait être tenue pour responsable dans le cas d'un achat pour un tiers ou même de toute utilisation pénalement répréhensible de la part de son utilisateur. Article 6 : preuve de la transactionLes registres informatisés, conservés sur les serveurs de l'hébergeur de la société EURL Coutellerie et Casserolerie dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable, durable et sécurisé pouvant être produit en cas de besoin à titre de preuve.
Article 7 : informations sur les produitsLa société EURL Coutellerie et Casserolerie présente sur son site www.casserole-et-poele.com les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit notamment la possibilité pour le client potentiel de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles du produit qu'il souhaite acquérir.
Article 8 : stockLes offres présentées par la société EURL Coutellerie et Casserolerie ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 9 : prix applicablesLes prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais d'expédition, facturés en supplément. Les prix s'entendent toutes taxes comprises (TTC), comprenant la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable de la TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du site www.casserole-et-poele.com. La totalité du prix des articles doit être payée lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées ou transformées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 10 : mode de paiementPour régler sa commande, le client dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mentionnés en pied du bon de commande. Le client atteste qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement lors de la validation du bon de commande auprès de la société EURL Coutellerie et Casserolerie.
La société EURL Coutellerie et Casserolerie se réserve le droit de suspendre toute commande ainsi que toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de paiement refusé par sa banque.
La société EURL Coutellerie et Casserolerie se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente, et cela tant que ce litige de paiement existe.
Le service administratif de la société EURL Coutellerie et Casserolerie a mis en place une procédure de vérification des commandes supérieures à 500 (cinq cents) euros destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées de paiement d'une autre personne à son insu.
Dans le cadre de cette vérification (commande de plus de 500 euros), il sera demandé au client d'adresser une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile, par email, à la société EURL Coutellerie et Casserolerie. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par le service administratif de EURL Coutellerie et Casserolerie des pièces envoyées.
Les modes de paiement varient en fonction du pays du client et de la destination du colis. En France, le client peut payer ses achats par Carte Bancaire (Visa, Mastercard, Carte Bleue), par chèque bancaire, chèque postal ou PayPal.
Article 11 : délais d'expédition et disponibilité des produitsPour la plupart, les commandes sont expédiées dans les 48 (quarante-huit) heures suivant la validation de la commande (hors jours fériés et weekend), et les articles sont prélevés sur le stock de l'EURL Coutellerie et Casserolerie.
En cas de produits manquants, ces derniers sont commandés auprès de l'un de nos fournisseurs. Dans ce cas, un délai prévisionnel de livraison sera transmis au client en même temps que la confirmation de la validation de commande.
Pour une interrogation sur l'état de nos stock, il est possible de nous consulter au +33 (0)3 51 42 66 63.
La mention "en stock" sur le site www.casseroles-et-poeles.com signifie que les produits concernés se trouvent physiquement présents en magasin ou qu'ils sont disponibles auprès de l'un de nos fournisseurs. Article 12 : modalités de livraisonLes produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande en France métropolitaine et dans les pays appartenant à l'Union Européenne (UE).
Exactitude de l'adresse de livraison
Le client est responsable de l'adresse de destination qu'il fournit. Il se doit de fournir un maximum d'informations pour le bon acheminement du colis. Si la livraison n'a pas pu poursuivre son acheminement au motif d'une adresse incomplète ou incorrecte, les frais réels de livraison en vue d'une réexpédition seront à la charge du consommateur. Ces frais devront être acquittés par le client avant réexpédition du colis.
Réception à la livraison
Le client est tenu de vérifier l'état du colis reçu lors de sa réception et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société EURL Coutellerie et Casserolerie, dans un délai de 5 jours ouvrables.
Livraison par La Poste
En cas d'absence lors de la livraison à domicile, un avis de passage sera remis en boîte aux lettres, permettant de retirer le colis au bureau de Poste indiqué pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours.
En cas de retard de livraison par rapport à la date indiquée dans le message électronique relatif à l'expédition, le client devra signaler ce retard en contactant le Service-Clients de la société EURL Coutellerie et Casserolerie qui lancera une enquête auprès de La Poste. L'enquête pourra mettre jusqu'à 90 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement. En revanche, si le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 90 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu et la société EURL Coutellerie et Casserolerie renverra la marchandise à ses frais.
Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, l'EURL Coutellerie et Casserolerie remboursera le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Article 13 : problèmes de livraison du fait du transporteurToute anomalie concernant la livraison et notamment : avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produit cassé, etc. devra être impérativement signalée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", et accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison. Le client devra transmettre copie de ce courrier par email ou par simple courrier (le cachet de La Poste faisant foi) à la société EURL Coutellerie et Casserolerie 30, rue Colbert 51100 Reims France.
Article 14 : erreurs de livraison
Article 15 : garantie des produitsConformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches des produits.
La société EURL Coutellerie et Casserolerie procède à une vérification minutieuse des produits avant les envois.
Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l'article L211-4 et suivants du Code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil. Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le client en tant que consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code Civil et dans cette hypothèse, il pourra choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code Civil. Article 15.1 : garantie spécifique relative aux couteaux à lame en céramiqueGarantie spécifique à l'ensemble des couteaux en céramique : la lame ne peut, en raison même de sa conception technique, être abîmée ou ébréchée autrement qu'en raison d'une utilisation non appropriée à ce type de lame. Article 16 : droit de rétractationFaire valoir le droit de rétractation sous 14 jours auprès du service client ? Formulaire de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour faire valoir son droit de rétractation sur les produits qui ne lui conviennent pas. Ce droit de rétractation doit se faire valoir par voie électronique au service client de la société EURL Coutellerie et Casserolerie.
Ce délai court à compter de la livraison du client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Afin d'accélérer le processus de remboursement, il est conseillé de suivre la procédure de retour logistique du produit, c'est-à-dire obtenir un numéro de retour auprès de la société EURL Coutellerie et Casserolerie.
Ce numéro de retour donnera au consommateur 7 (sept) jours supplémentaires à partir de la date d'obtention du numéro de retour, pour retourner les produits, à ses frais. Le produit devra être retourné à l'adresse communiquée par la société EURL Coutellerie et Casserolerie.
Attention : le droit de rétractation ne peut s'appliquer sur les produits ayant fait l'objet d'une personnalisation comme, par exemple, une gravure sur lame ou toute opération modifiant les propriétés initiales du produit.
Conditions des produits retournables
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet (incluant accessoires et documentation), et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, consommé (pour les consommables) ou dont l'emballage d'origine aurait été détérioré de manière à compromettre sa remise en vente, ne pourra faire l'objet d'un droit de rétractation et sera retourné à son acheteur. Selon l'article L.221-23 du Code de la consommation, la détérioration de l'emballage excluant tout droit à reprise s'entend comme une détérioration autre que celles résultant de manipulations nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens acquis.
Attention : le droit de rétractation ne peut s'appliquer sur les produits ayant fait l'objet d'une personnalisation comme, par exemple, une gravure sur lame ou toute opération modifiant les propriétés initiales du produit, au moment de sa mise en vente.
Exceptions en matière de droit de rétractation :
La fourniture de biens dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier, la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
Remboursement et droit de rétractation
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du client.
En application de l'article L.221-24 du Code de la consommation, en cas d'exercice du droit de rétractation, la société EURL Coutellerie et Casserolerie rembourse le client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle l'EURL Coutellerie et Casserolerie est informée de la décision du client de se rétracter.
Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf. article 15).
Le client sera alors remboursé selon le même mode de règlement ayant été utilisé au moment où le client a passé la commande initiale (CB, PayPal ou chèque). Article 17 : force majeureAucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Seront considérés comme cas fortuit ou force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales de vente pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 18 : non validation partielleSi une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 19 : non renonciationLe fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une ou quelque autre obligation visée dans les présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 20 : loi applicableLes présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française, nonobstant toute règle relative aux conflits de lois. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litiges, le client pourra effectuer ses réclamations auprès de la société EURL Coutellerie et Casserolerie afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord amiable entre les parties, le litige sera soumis aux tribunaux français.
À l'exception des personnes physiques pour lesquelles les tribunaux compétents seront déterminés par les dispositions du Code de procédure civile, en cas de contestation sur l'interprétation, l'exécution ou la cessation des présentes, le Tribunal de Commerce de Reims sera seul compétent, nonobstant toute règle relative aux conflits de lois. Cette attribution de compétence s'appliquera également en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
Article 21 : informatique et libertésLes informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont conservées par la société EURL Coutellerie et Casserolerie, aussi ces informations ne pourront êtres cédées à des tiers. La société EURL Coutellerie et Casserolerie s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site www.casserole-et-poele.com et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. La société EURL Coutellerie et Casserolerie s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Dans le cadre d'une requête via notre site www.casserole-et-poele.com, les informations qui sont demandées au client sont nécessaires à son traitement. Le client peut contacter la société EURL Coutellerie et Casserolerie dont les coordonnées sont présentes à la fin de cette page, pour exercer ses droits d’accès, de rectification à l’égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société EURL Coutellerie et Casserolerie gérante du site www.casserole-et-poele.com, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978. Article 22 : modifications et mise à jour du catalogueLes informations et descriptions écrites ainsi que les photos qui les accompagnent sur les fiches produits peuvent être modifiées sans réserve ni préavis.
Lors de la mise à jour des collections et des catalogues, seules les descriptions écrites sont contractuelles, les photos sont dites "non contractuelles". Pour de plus amples renseignements sur les produits, le client se doit, s'il le désire, de demander une confirmation sur l'exactitude du visuel en ligne et cela avant d'entamer une procédure de commande.
La société EURL Coutellerie et Casserolerie se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment.
Article 23 : déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE)La société EURL Coutellerie et Casserolerie reprend les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) lorsque le client achète à l’EURL Coutellerie et Casserolerie le même type et la même quantité d’articles que celui dont il veut se défaire. Cette opération est gratuite.
La collecte est effectuée au magasin 30 rue Colbert – 51100 Reims pendant les horaires d’ouverture.
Données de contactCOUTELLERIE ET CASSEROLERIE 30 RUE COLBERT 51100 REIMS TEL : 03 51 42 66 63 coutellerie.champenoise@gmail.com SIRET : 479 621 625 00017 TVA FR.614 796 216 25 |
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